Mairie de Boussay (44)
ZAC de l'Ardillais [2]

ZAC de l'Ardillais

Vous trouverez ci-dessous différents documents relatifs au projet de la ZAC de l'Ardillais.
Voir également la rubrique : A votre service / Urbanisme / ZAC de l'Ardillais.

DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DE LA ZAC DE L'ARDILLAIS [3]

2017.12.02 ZAC DE L'ARDILLAIS - DECLARATION DE PROJET [4]

2017.12.02.1 ZAC DE L'ARDILLAIS - DECLARATION DE PROJET Annexe 1 [5]

2017.12.02.2 ZAC DE L'ARDILLAIS - DECLARATION DE PROJET Annexe 2 [6]

ZAC Ardillais - Etude d'impact - avis autorité envir [7]

ZAC Ardillais - Etude d'impact - réponse à l'AAE [8]

ZAC Ardillais - étude d'impact [9]

Le dossier « Loi sur l'eau » ainsi que le récépissé de la déclaration effectuée en préfecture au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement sont consultables en cliquant sur les liens ci-dessous :

ZAC Ardillais dossier loi sur l'eau [10]

1830 001 Récépissé déclarat. LSE [11]

Le récépissé restera disponible sur le site de la préfecture de Loire-Atlantique : www.loire-atlantique.gouv.fr durant une période d'au moins six mois.

Lien avec la préfecture :

http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Legislation-sur-l-eau-recepisses-et-arretes-loi-sur-l-eau/Recepisses-et-arretes-de-declarations/Annee-2015 [12]

[13]

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